Equitaxe, écotaxe et bientôt aquataxe sur les rivières… et sur la pluie !
Par Yann
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11 Déc, 2013 • Catégorie(s):
Ecologie
La créativité de nos édiles n’a pas son pareil pour créer de nouvelles taxes.
Une taxe sur les rivières :
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C’est dans la loi de «modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles», déposée le 10 avril à l’Assemblée Nationale que figure ce projet. Cette taxe doit servir au financement de l’ONEMA : Office National de l’Eau et des Milieux Aquatiques. |
Si au début il avait été prévu de taxer de 50 centimes le mètre linéaire de ceux qui possédaient un cours d’eau sur leur terrain, devant les protestations multiples, surtout agricoles, la loi a été modifiée. En effet certains agriculteurs auraient été obligés de payer très cher alors qu’ils doivent déjà assurer l’entretien des rivières pour assurer la libre circulation des eaux.
La base, assise sur le foncier, sera élargie à l’ensemble des contribuables et plafonnée à 40 €uros.
Cette taxe devrait rapporter 600 millions d’euros à l’Etat, si les communes l’appliquent, car elle est facultative !
Demain une taxe sur la pluie à Douai, mais qui a eu cette idée ???
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Douai a inventé une taxe sur l’eau de pluie, calculée en fonction de la superficie totale des “surfaces imperméables”. La ville a décidé de n’appliquer cette taxe qu’aux grands propriétaires qui n’ont pas prévu d’aménagements pour traiter leurs eaux de pluie. |
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Source : http://www.lefigaro.fr/conjoncture/, http://www.express.be/, http://www.atlantico.fr, http://www.express.be/business/, http://www.leparisien.fr/2-1986417.php
Crédit photos : http://www.express.be/, https://www.contrepoints.org
En fait qui doit contribuer à la résorption des désordres dus à la négligence des riverains, le consommateur d’eau potable ou le riverain négligent?
@Audaces
Une taxe à la crotte de chien, peut-être ? Mais, dites-moi, qui contrôle dans l’affaire ? Et combien ça coûte ? Autrement dit, c’est quoi le rendement fiscal ? Déjà que l’ISF coûte plus qu’il ne rapporte…
@Denis
Oui je n’y avais pas pensé, cela créé de l’emploi pour quelques fonctionnaires et peut être même des associations subventionnées liées aux cours comme les amis des libellules, les amateurs de truites argentées…etc.
Je crois de plus en plus qu’un « choc de simplification » radical arrivera un jour …
@Yann
Tu deviens optimiste ?! ;+) Au delà de la boutade, je partage ton avis. Un jour, nous n’y comprendrons plus rien et personne ne sera là pour nous expliquer.
@Denis
Les soviétiques ont vécu un choc de simplification radical que peu de gens avaient prévu, par contre eux ils étaient entraînés à survivre a coté du système…
Sais plus qui disait que les chutes arrivent toujours plus tard qu’on ne pense et sont toujours plus fortes qu’on avait prévu.
Pour faire suite à la tentative d’Equitaxe imposée au monde du cheval, et en regard au nombre de chats qui vivent dans nos foyers, la Commission Européenne et le gouvernement envisagent maintenant la Matoutaxe féline. Les explications de notre envoyé spécial :
Selon un communiqué officiel, cette Matoutaxe n’aurait d’autre but que de régulariser tous les privilégiés qui, pendant de longues années, ont possédé sans aucune autorisation, un chat en toute clandestinité.
A Matignon, on se refuse à parler de niche fiscale, il ne s’agirait que de se mettre en conformité avec une directive Européenne sur l’inégale répartition des richesses dans le monde, et de corriger ainsi une injustice vis à vis des populations du pôle sud, qui n’ont pas de chats.
Ainsi donc, toute personne détenant un chat devra en faire la déclaration en gendarmerie.
Après paiement d’une taxe volontaire citoyenne forfaitaire rétroactive de 10.000 euros par trimestre, l’animal sera complètement rasé afin d’y tatouer un large code-barre, puis teinté à vie en vert phosphorescent afin de pouvoir être rapidement identifié par les forces de l’ordre, même de nuit.
Conformément à la norme ISO 2050, le « produit félin » ainsi homologué, et muni d’un collier émetteur GPS ( à la charge du possédant), sera restitué à son propriétaire.
L’autorisation de détention d’un chat homologué sera indispensable pour se faire délivrer de la nourriture pour chat, qui va justement subir une très légère augmentation de 88%.
ATTENTION :
Tout contrevenant surpris à caresser un chat clandestin sera automatiquement condamné à une semaine de « travail d’intérêt général » dans un abattoir ou un restaurant chinois.
En cas de délation par un voisin ou un proche, l’anonymat sera préservé et même fortement récompensé.
Tout contrevenant surpris à nourrir, secourir, dissimuler, héberger, même de façon temporaire un chat non homologué s’exposera d’office à une amende volontaire citoyenne forfaitaire trimestrielle de 20.000 euros, à un emprisonnement ainsi qu’a l’envoi dudit Matou dans un restaurant chinois. (les frais d’expéditions et de dépeçage restant à la charge de l’inculpé)
Les personnes âgées vivant seules, étant dans l’incapacité de justifier la date d’achat de leur animal clandestin, se verront appliqué une taxe majorée à effet rétroactif estimée sur les 50 dernières années, pour, je cite « manquement citoyen » Les biens immobiliers pourront être saisi afin d’honorer la « contribution européenne sur l’inégale répartition des richesses dans le monde »
A titre honorifique, seront exemptés de la Matoutaxe, tous les membres du gouvernement, les politiciens en place et leur famille, les ambassadeurs, les banquiers, les délateurs ainsi que les propriétaires des sociétés : Whiskas, Sheba, Friskies, Proplan, Felix, Royal canin…etc… (liste détaillée disponible sur le site http://www.nichefiscale.gouv )
La semaine prochaine, nous traiteront de la future Bébétaxe…
Chris Saunier, Reporter