La voix militante de citoyens d'ici et d'ailleurs

Loi pour la confiance dans l’économie numérique

Rappel à tous ceux qui voudraient publier dans Voie Militante !

Par     denis-szalkowski • 5 Sep, 2011 • Catégorie(s) : Blog  Blog  

Nous avons au final décidé de retirer l’article de Cavailles, appelant les électeurs de droite à voter Jean-Michel Baylet aux primaires citoyennes des 9 et 16 octobre. En voici les raisons !

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Mentions légales

Par     denis-szalkowski • 3 Sep, 2011 • Catégorie(s) : Blog  Blog  

A la suite de la mise en demeure reçue de la part du service juridique des éditions Flammarion, restée sans suite, Voie Militante dispose désormais d’un onglet accessible à partir de la page d’accueil, où vous pourrez lire explicitement les mentions légales de ce site. Nous n’étions pas tenus de le faire. Mais il est très inutile de chercher à tenter le diable. Nous attirons l’attention de futurs plaignants éventuels sur le fait que nous n’hésiterons plus désormais à porter plainte contre tous ceux dont l’action s’inscrit clairement dans le cadre de l’article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004, mentionné au bas de cette page.

Cette page est une adaptation des mentions légales du site de Maître Eolas.

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