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Election des délégués communautaires pour les communes de moins de 1000 habitants

Par      • 6 Fév, 2014 • Catégorie(s): Brionne  Brionne    

Prendre des vessies pour des lanternesRécemment, une personne de mon village m’expliqua qu’il voulait être délégué communautaire sans être Maire. En dehors de tenter de me faire passer des vessies pour des lanternes, c’est tout simplement impossible. 

« Il n’y a pas lieu à élection au suffrage universel direct des conseillers communautaires dans les communes de moins de 1 000 habitants. Ceux-ci sont en effet désignés automatiquement en suivant l’ordre du tableau après qu’aient été élus le maire et les adjoints (cf. art. L. 273-11), sauf en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française.

Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-1 du code général des collectivités territoriales, dans sa rédaction issue de l’article 35 de la loi du 17 mai 2013, les élus sont classés dans l’ordre du tableau selon les modalités suivantes : prennent rang après le maire les adjoints par ordre de nomination et, entre adjoints élus sur la même liste, par ordre de présentation puis les conseillers municipaux. Ces derniers figurent en fonction de l’ancienneté de leur élection depuis le dernier renouvellement général, puis du nombre de suffrages obtenus pour ceux élus le même jour ou, en cas d’égalité de voix, par priorité d’âge.« 

A Saint-Eloi-de-Fourques, comme au Bec-Hellouin ou ailleurs qui n’ont droit qu’à un seul représentant, seul le maire peut donc être le délégué communautaire de sa commune.

Source : Ministère de l’intérieur

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6 Réponses »

  1. « Des vessies pour des lanternes » : mal informé ou désinformation délibérée ?
    D’abord, je n’ai jamais déclaré « vouloir être conseiller communautaire sans être maire ». Faudrait voir à ne pas déformer les propos de tes interlocuteurs Denis.
    Ensuite, ce n’est pas impossible : il suffit de se renseigner, notamment sur les conséquences de la démission du maire de son mandat de conseiller communautaire.

  2. @Ludovic

    Seule la démission du Maire peut amener sa démission du poste de délégué communautaire. Ce n’est pas une élection. C’est une désignation comme écrit par le Ministère de l’Intérieur ! Comment veux-tu démissionner d’une désignation ? Oui, tu as une fâcheuse tendance à prendre les gens pour des cons. Je ne suis pas le seul à avoir compris que tu voulais être maire. De toute façon, tu n’en pas le choix eu égard à tes ambitions politicardes personnelles, dont le 1er à en faire les frais sera François.

  3. Nul besoin de vulgarité pour débattre, peut être as-tu oublié ce qu’est le respect, moi pas. Je n’entrerai donc pas dans ce jeu là.
    Par contre, la vérité mérite tout de même un petit commentaire : je te l’ai dit et je maintiens, je ne souhaite pas être Maire car d’autres ont bien plus de qualités que moi pour cela. Je ne pense pas que tu aies ces qualités, ça n’engage que moi. Je pense par contre qu’une plus large représentation de la commune de St Eloi au sein du futur conseil communautaire serait salutaire pour notre village et que ton opposition récente à la communauté de communes ne porte rien de bon pour St Eloi. Là encore, ça n’engage que moi. Pour finir, je n’ai aucune ambition politicienne et n’ai tiré aucun bénéfice personnel de mon implication communautaire sur ce mandat qui s’achève. D’autres sont en mal de publicité et s’agitent pour en obtenir et peut être même y en a-t-il qui croient pouvoir assurer une promotion de leurs intérêts en briguant un mandat, je ne sais pas, tu semble mieux renseigné que moi alors je te laisse argumenter sur le sujet.

  4. @Ludovic

    Au risque de me répéter, le respect, oui, c’est de ne pas prendre ses interlocuteurs pour des cons. Lorsque tu m’as dit que tu n’avais pas le temps d’être maire – de t’occuper des chiens crevés – et que tu avais le temps d’être président de ComCom, oui, Ludovic, tu m’as pris pour un con. Tu ne peux pas être délégué communautaire sans être maire ! Au fait, c’est qui la tête de liste, sachant que François nous a dit son désir d’être aussi délégué communautaire ? Deux hommes pour un même poste, il va y avoir du sport ! ;+)

    Je n’ai rien contre l’intercommunalité. C’est un magnifique projet. Il y a deux visions qui s’opposent. La tienne, celle de Pierre Zucconi, celle de Michel Du Mesnil Adelée, c’est la dissolution des communes. Et nous avons bataillé avec Alain pour garder nos écoles. Notre vision, c’est une vision qui met la commune, la coopération, la mutualisation et l’investissement au centre de la décision. Quand on transfère les recettes, on transfère aussi les dépenses. La dépense, aujourd’hui, est totalement absorbée par une gestion du personnel totalement anarchique. Pourquoi cette communauté de communes dispose d’un service assainissement qui est presque de la taille de celui du département ? J’exagère à peine. Pas de DGS depuis 6 mois…. Nous avons été trop loin en terme de transfert de compétences. Les bases du logiciel communautaire qui prévalaient en 1998 sont aujourd’hui caduques alors que l’État se désengage.

    Notre vision, c’est une vision respectueuse des élus où la décision se prend de manière transparente et non pas de manière clientéliste. Je n’ai aucune opposition de principe à la communauté de communes. Bien au contraire. En revanche, j’ai une opposition de fond à ta vision. C’est très différent. Et ta proximité avec Michel pendant 6 ans ne nous aura servi à rien. Elle risquerait désormais de nous coûter très cher. Tu cherches à faire de cette élection une élection politique et tu embarques tout un village et des co-listiers dans une logique politicarde et personnelle. Gageons que les habitants du village ne te suivront pas ! Réélire une équipe qui a perdu sur toute la ligne, ce serait une véritable gageure !

    Qu’as-tu ramené pour Saint-Eloi en 6 ans ? 0 mètre de goudron, 0 mètre d’assainissement au niveau de la voirie et 50000 euros de fonds de concours contre lequel tu ne te seras pas beaucoup battu ! Tu avais l’oreille de Michel et tu n’en as rien fait. Concernant le périscolaire, c’est Alain – et lui seul – qui est allé chercher les subventions pour la ComCom. Tu as joué contre Alain, contre le village. Et j’en ai été le témoin direct ! Et je passe tous les propos qui m’ont été rapportés depuis 2008. Tu n’as aucun sens de l’intérêt général. Le seul moteur chez toi, c’est ta situation personnelle. C’est une vision. Ce n’est pas la mienne.

    Dernier point. Concernant les qualités des uns et des autres, eh bien, ce sera aux habitants de se prononcer. J’ai peut-être la qualité d’avoir le goût des autres. Je peux comprendre que tu n’y vois pas là une qualité.

  5. Comme d’habitude, tu déformes les propos des autres : je fini par me demander si tu écoutes réellement ce qui t’es dit. J’ai effectivement indiqué que je n’avais pas le temps pour assumer un mandat de maire et que je pense pouvoir faire plus pour la collectivité que de m’occuper de la gestion des chiens écrasés : il ne s’agit pas pour autant de réduire la fonction de maire à ce seul point comme tu le laisse entendre.
    Autre erreur : je ne t’ai pas dit vouloir être président de la comcom : je n’ai ni cette prétention, ni cette ambition. Valéry Beuriot peut te le confirmer puisque j’ai évoqué avec lui son éventuelle candidature à ce poste. J’ai effectivement été sollicité pour ce mandat, par plusieurs élus du canton mais quand bien même je serais intéressé, il serait bien présomptueux de préjuger des résultats d’élections à venir : je n’ai pas cette arrogance.
    En conséquence, il n’y a que toi pour te sentir pris pour… comment dis-tu déjà ? Ah oui : un con.
    Nous sommes tous les cons d’un autre de toute façon mais je ne pense pas t’avoir jamais manqué de respect depuis que nous nous connaissons.
    Autre erreur : aucune ambiguïté sur la liste de François. Il est candidat au poste de Maire, pas moi. S’il souhaite honorer son mandat en allant siéger en tant que Conseiller communautaire, comme il en aurait le droit en tant que Maire, je n’y vois aucune objection. Il n’y a que toi pour voir dans tout cela une quelconque machination et une potentielle discorde. Ta vision est déformée par tes engagements déçus : tout le monde ne fait pas de la politique et, pour info, je ne suis ni n’ai été inscrit dans aucun parti. Tu ne peux pas en dire autant, alors qui fait de la « politique » ?
    Autre erreur : évoquer ma vision de l’intercommunalité sans la connaître. Je n’ai pas connu Mr Zucconi, mais je connais un peu Michel du Mesnil Adelée et tu sais, puisque je te l’ai dit, que je ne suis pas toujours d’accord avec lui. En tout état de cause, je ne suis pas pour une dissolution des communes et ne suis ni à l’origine ni défendeur du nombre de compétences qui ont été transférées par les communes du canton à l’intercommunalité. Tu devrais donc plutôt lui poser la question de l’objectif poursuivi à ceux qui en ont décidé plutôt que d’accuser à tort, comme à ton habitude.
    En parlant d’Alain, je pense qu’il a été un Maire exemplaire dans son implication pour notre commune. Je l’ai aidé de mon mieux quand il s’est agi de solliciter des aides pour le projet de salle des fêtes et quand il a fallu défendre auprès du conseil communautaire un projet de périscolaire sans lequel le projet ne se serait pas fait.
    Je n’ai pas de proximité particulière avec Michel du Mesnil Adelée, mais j’ai du respect pour cet homme qui s’est engagé, sans compter et au péril de sa santé, pour l’intérêt communautaire de 22 puis 23 communes. Tout n’est pas exemplaire et comme tout à chacun, il a fait des erreurs, mais l’ovation qu’il a reçue en annonçant son départ devrait t’amener à considérer son action autrement que par ton aveuglement.
    Tu dis n’avoir aucune opposition à la communauté de communes mais vous en avez jugé le fonctionnement dispendieux, les agents incompétents et fainéants (je ne sais si les propos viennent de toi ou d’Alain) : c’est donc toi qui met en péril la relation de St Eloi avec la collectivité qui, que tu le veuilles ou non, assume une grande partie des compétences qui nous intéressent et nous touchent directement. C’est donc ton attitude belliqueuse et violente qui pourrait coûter cher à St Eloi.
    Que tu aies des oppositions par rapport à ma vision de l’intercommunalité n’est pas un scoop, çà ne veut pas dire que tu aies raison.
    Quant à mon bilan de ces six dernières années et ce que j’ai ramené à la collectivité ? Personnellement, pas grand chose : 3 entreprises créées ainsi que 23 emplois et les taxes qui vont avec. Collectivement : une salle d’activité, un périscolaire, une zone d’activité économique, l’intégration de Brionne au sein de la collectivité, l’élargissement en cours du VC1 le maintien de plusieurs arrêts de bus à St Eloi au lieu d’un seul, le rejet de la réforme des rythmes scolaires…
    Je ne te demanderai pas ton propre bilan, parce qu’honnêtement, je m’en tape.
    Le fond de concours ? Parlons-en : tu l’as voté, comme nous tous. C’était la condition annoncée et validée par tout le conseil municipal, toi compris, pour obtenir les financements nécessaires à la construction de la salle d’activité : pas de périscolaire, pas de salle. C’était le deal du Conseil Général. Deux projets étaient déjà en cours de financement partiel par la communauté de commune : Franqueville et Calleville. En ajouter un troisième n’a pas été de ton fait que je sache, c’est grâce à la pugnacité d’Alain et au lobbying effectué par François et moi-même que nous l’avons obtenu pour une inscription au budget 2013. Alain n’était pas seul et je doute qu’il puisse confirmer le contraire.
    Revenir sur sa parole n’est pas digne, renier son vote non plus.
    Je n’ai pas « joué contre Alain », mais l’ai supporté à chaque fois que l’occasion m’en a été donnée, jusqu’à ce qu’il sombre dans la même folie que toi, à jouer « l’irréductible gaulois face aux forces aveugles et sourdes de la collectivité » : redescend sur terre, nous ne sommes pas dans une bande dessinée où les mots n’ont que peu d’effets.
    Comment pouviez vous espérer obtenir quoi que ce soit de plus que les autres communes en étant dans la critique (et le mot est faible) permanente de ce qui se faisait ? Comment nous reprocher de ne pas avoir assez obtenu de l’intercommunalité alors que, par votre violence à son égard, vous faisiez tout pour nous en empêcher ?
    Mon seul moteur ? Je suis surpris que tu l’identifies comme ma situation personnelle en te parant d’une cape de « Chevalier Blanc » au service des autres. Qu’as-tu fait pour les autres ? Te mets-tu en risque personnel pour assurer des emplois ? As-tu donné chaque semaine depuis six ans de ton temps pour le bien de la collectivité et pas simplement pour parader ?
    Chercher à me descendre à coup de diatribes enflammées contre l’égoïste que je serais d’après toi ne te fera pas monter plus haut pour autant.
    Mon propos initial était d’infirmer tes allégations visant à laisser entendre qu’un maire d’une commune de moins de 500 habitants était inévitablement conseiller communautaire. C’est tout simplement faux, si le maire ne le souhaite pas. Tu ne veux pas le reconnaître, soit. C’est ton problème. Pas le mien.
    Tu ne cherches qu’à détruire ceux qui d’aventure auraient l’outrecuidance d’avoir un avis différent du tien. Moi je les écoute et cherche à les comprendre pour mieux les convaincre. C’est effectivement deux conceptions différentes de la collectivité.

  6. @Ludovic

    Sur mes capacités, je te remercie bien évidemment de t’en inquiéter. Pour autant, en dehors d’un fâcheuse grippe qui m’a immobilisé près de 10 jours, mon entourage ne m’a signalé aucun problème particulier. Juste parfois une forme de mauvaise humeur de fait de mon agacement à être extrêmement fatigué ! « Humain, trop humain », nous disait le philosophe en d’autres temps. Sur ma capacité d’écoute, elle reste intacte. Avec le métier que j’exerce, elle est extrêmement sollicitée. Je te demande pas combien je te dois. Je sais que tu as tendance à prendre cher.

    Bien. Reprenons. Ce que j’ai écrit, c’est ce que tu m’as dit. Et j’affirme que tu m’as dit avoir une chance d’être Président de ComCom et qu’il était dommage de se priver d’une telle opportunité. Ca, c’est ce que tu m’as dit. Passons sur le fait que tu aies dit partout que tu n’étais candidat à rien. Les habitants mesureront tout le respect que tu portes à la parole donnée. Les promesses sont faites pour ceux qui y croient. On arrive en mars. Les coucous sont de sortie.

    Concernant mes engagements d’hier, sache que je n’en attendais rien de particulier et que je n’en éprouve aucune déception ou aigreur particulière. L’expérience politique au PS initiée en 2005 s’est terminée en 2008. En 2005, nous étions 2. En 2008, nous étions 20. Point final. Ce fut une expérience humainement intéressante. J’en ai tiré toutes les conséquences. J’en ai gardé de solides amitiés au delà de nos désaccords de fond. Je ne suis aujourd’hui encarté à aucun parti politique et je ne suis pas prêt à remanger de ce pain là.

    Concernant le périscolaire, l’honnêteté devrait t’amener à plus d’humilité. Mais je crains que ce ne soit pas dans ta nature. Et c’est même Alain qui est allé chercher les subventions pour les parkings qui, au final, seront payées par la ComCom. Sur le cas Michel, il n’y a aucun aveuglement. Il y a une divergence sur la nature de ce que doit être l’intercommunalité dans ce canton. Je n’ai rien contre l’homme. J’ai un désaccord total sur sa vision et sa gouvernance.

    Mon attitude belliqueuse et violente ? Lorsque je dépose un recours au Tribunal Administratif sur la prise en charge des frais de fonctionnement du périscolaire qui est de la compétence de l’IPB. Nous sommes dans un pays de droit. Il n’y a là rien de belliqueux et de violent, surtout lorsqu’en face de nous, nous avons à faire à Monsieur Niet. J’ai toujours eu des doutes sur l’efficacité de votre « lobbying ». Les faits m’ont plutôt donné raison. On ne peut avoir tort sur tout. Au passage, j’attends toujours les documents que François m’avait pourtant promis de me remettre. Ahhh, la parole donnée ! J’ai dû aller les chercher. C’est ça la réalité et elle est particulièrement sordide. A Saint-Eloi et à Bosrobert, nous payons tout là où d’autres ne paient rien et d’autres bien peu de choses. Oui, qu’as-tu fait durant 6 ans à laisser les administrés de Saint-Eloi en charge d’un impôt qu’il n’avait pas à payer ? On peut pas tout faire et tu as tant à faire. Sur le fonds de concours, je me souviens de la manière dont tu nous l’avais présenté. Alain nous avait demandé de le voter. Or, Franqueville et Calleville n’ont rien eu à payer pour un ouvrage du même type. Qu’as-tu fait pour éviter que les administrés de Saint-Eloi aient à payer 50000 euros ? Alors lorsque tu parles du lobbying exercé par François et toi-même, on est en plein Story Telling. Sur l’efficacité de ton attitude « conciliante », je ne vois pas en quoi ce qui a échoué en 6 ans pourrait soudain réussir au cours des 6 prochaines années. Pas un mètre de voirie. Pas un mètre d’assainissement des eaux pluviales. On ne change pas une équipe qui perd ?

    Lorsque tu évoques les salariés de la ComCom, j’y vois là de la bassesse de ta part. C’est minable. Je savais que nous allions de ta part avoir le droit à un concours de boules puantes. Et si j’étais Alain, je m’interrogerais sur ceux qui ont pu être amenés à colporter de tels ragots. J’ai, pour ma part, toujours entretenu d’excellents rapports avec tous les salariés de la ComCom. Je sais faire la part des choses entre des salariés et ceux qui sont censés les diriger.

    Sur ton bilan, sur le mien, je tiens à te faire remarquer que je n’étais pas délégué communautaire et encore moins vice-président. Je me souviens d’un épisode concernant les chats où j’ai été à l’origine d’une lettre au procureur de la République là où d’autres jetaient de l’huile sur le feu et étaient dans le calcul. Il y avait pourtant des menaces de mort. De mon bilan, j’ai juste celui d’avoir été proche des gens de la commune. Je crois avoir le goût des autres. Je n’avais pas beaucoup d’espace. Je ne suis pas très bling bling, tu sais. Je ne savais pas qu’on évaluait désormais ton bilan de « chef d’entreprise » dans la perspective des municipales. Tu as toujours été dans la confusion des genres. Et si je puis me permettre, évite de le mettre trop en avant. Tu risques de les énerver ! ;+)

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