Commentaires sur : Europe Ecologie, une marque à ne pas utiliser pour les Régionales ?

Par : Liens rapides du 1er au 16 janvier 2010

Liens rapides du 1er au 16 janvier 2010 — Sat, 16 Jan 2010 15:33:20 +0000

[...] Europe Ecologie, une marque à ne pas utiliser pour les Régionales ? – [...]

Par : Deux listes Europe Ecologie partout en France !

Deux listes Europe Ecologie partout en France ! — Sun, 10 Jan 2010 09:05:46 +0000

[...] J’avais évoqué cette question de l’utilisation de la marque Europe Ecologie dans un billet de Voie Militante dès le 17 septembre 2009. Jean-Marc Governatori, président de France En Action et vice-président de l’Alliance des [...]

Par : Denis Szalkowski

Denis Szalkowski — Fri, 18 Sep 2009 11:45:20 +0000

@alexis

Je crois savoir que l’instruction en cours a été suspendue dimanche soir.

Par : Denis Szalkowski

Denis Szalkowski — Fri, 18 Sep 2009 05:02:29 +0000

@Perline

Merci et désolé du silence du fait d’une importante charge de travail.

@Alexis

En tout cas, il fallait poser la question ! En 1984, la marque n’avait pas été déposée. Dans le conflit qui a opposé les deux agrions, nous sommes dans un cas de figure assez similaires. Et l’Agrion a décidé de changer son appellation. Il n’y avait rien d’obligatoire à la changer effectivement !

Mais l’utilisation d’une marque est sujette à la loi, malgré les usages. Et je pense que Governatori n’aura sans doute pas voulu chercher de poux à laquelle le MEI était initialement associé avant qu’il ne se rétracte. Pour les régionales, les choses devraient être quelque peu différentes, non ?

Par : Alexis

Alexis — Thu, 17 Sep 2009 21:06:12 +0000

Chacun comprendra bien que s’il y avait vraiment un problème sur la marque Europe Ecologie, Governatori qui était associé à des listes concurrentes aux européennes aurait intenté un référé contre le Rassemblement des écologiste, ce qui aurait été un sérieux problème si par exemple cela avait été le cas au moment de la commission de propagande. Ce qu’il n’a pas fait. C’est donc bien que la situation est plus compliquée et moins évidente que ce qui est expliqué ci-dessus. Pour information, en 1984, lors de premières élections européenne, la liste des Verts menée par Solange Fernex s’appelait… Europe Ecologie. Il y a donc primauté de la propriété intellectuelle sur cette appellation, mais ce n’est pas le seul élément.

Par : Perline

Perline — Thu, 17 Sep 2009 10:04:37 +0000

Ah, j’ai vu votre erreur.
Vous parlez de http://www.europeecologie.eu/ alors que l’adresse est http://europeecologie.eu.
Mais il est vrai que le communiqué d’annonce est parti avec cette adresse erronée.
Cordialement.

Par : Perline

Perline — Thu, 17 Sep 2009 07:44:21 +0000

Bonjour,
Vous devez faire erreur, depuis sa mise en ligne, le site des Eurodéputés a toujours été accessible.
Cordialement.